Marque expirée - Marque en non vigueur

Château ESCALES
Monsieur Bernard ALIAS

Numéro de dépôt :
3572912
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
Château ESCALES de Bernard ALIAS

Présentation de la marque Château ESCALES

Déposée le 25 avril 2008 par monsieur Bernard ALIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château ESCALES »

Le déposant est monsieur Bernard ALIAS domicilié(e) 36 avenue des Corbières,11700 DOUZENS - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château ESCALES est expirée depuis le 25 avril 2018.

Bernard ALIAS a également déposé les autres marques suivantes : TIMEO , L'AME DU ROSÉ , LES PIPELETTES , EN REBELLION , SAINTE NITOUCHE


Monsieur Bernard ALIAS - 36 avenue des Corbières,11700 DOUZENS - 11700 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.